MENTIONS LÉGALES
L'UMS Danse s'engage à respecter la législation en vigueur concernant la protection des données et les droits des consommateurs. Ce document vous informe des détails importants concernant notre association, nos cours de danse et nos engagements envers nos membres.
[UMS Danse]
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Contact : [Numéro de téléphone, e-mail]
Numéro d'enregistrement : [Numéro d'enregistrement au registre]
Numéro d'identification fiscale : [Numéro d'identification fiscale]
Forme juridique : Association à but non lucratif
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Pour toute activité nécessitant une autorisation, veuillez consulter [Coordonnées de l'autorité compétente]
Hébergeur : [Nom et adresse de l'hébergeur]
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La Commission européenne offre une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que membre, vous avez la possibilité de contacter le médiateur de la consommation. Nous ne participons pas à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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